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Bazane, fabriqué avec du vent d’autan.

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Mentions légales

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Mentions légales

Le site internet de vente http://www.bazane.fr et la marque Bazane à la Chambre des métiers et de l’Artisanat du Tarn sous le numéro (en cours d’obtention).

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Escande Nicolas 14 bis rue du Général de Gaulle 81200 Aussillon Village ou via le formulaire de contact du site en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’utilisation exclusive de Bazane et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) en date du 20 novembre 2014, enregistrée sous le numéro 1812516.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

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Informations légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bazane.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Nicolas Escande – siret 80428154900018 – 14 bis rue du Général de Gaulle 81200 Aussillon Village
Créateur : Øyne
Responsable publication : Nicolas Escande – info.bazane@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Øyne – contactoyne@gmail.com
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix – France